Le Mouvement associatif propose aux futur.e.s député.e.s de s’engager pour une politique de développement de la vie associative ambitieuse. La vie associative est l’une des forces de notre ...
Objet de la commission L’article 17 de la loi du 31 juillet 2014 relative à l’Économie sociale et solidaire (ESS) indique que le Conseil supérieur de l’économie sociale et solidaire ...
Note du 29 mai 2017 Faisant suite à une consultation sur un premier projet d’instruction de l’administration fiscale en 2012, et au rapport Bachelier de 2013, l’instruction fiscale relative à la ...
Attributions des Ministères : Le développement de la vie associative confiée à l’Education nationale
Les décrets d’attribution des différents ministères ont été publiés ce jeudi 25 mai au Journal Officiel. Le développement de la vie associative, comme les politiques Jeunesse et le soutien ...
Caroline Megglé, le 24 mai 2017 Dans une étude rendue publique le 24 mai, le Conseil économique, social et environnemental se prononce pour la poursuite de l’universalisation d’un ...
Mercredi 24 mai, l’étude du CESE consacrée au bilan et aux perspectives du service civique est présentée en séance plénière. Co-rapportée par Jean-François Serres, membre du groupe des ...
Le Mouvement associatif décline les principales modifications pour les associations suite à la parution du décret du 6 mai 2017 portant diverses dispositions relatives au régime juridique des ...
Les Journées européennes du patrimoine (JEP) auront pour thème « Jeunesse et patrimoine » pour sa version 2017. A cette occasion, un « appel » sur la question de la mise en responsabilité des ...
ENTRETIEN RÉALISÉ PAR STÉPHANE GUÉRARD VENDREDI, 19 MAI, 2017 Le Mouvement associatif porte la parole de la plupart des réseaux associatifs de France. Son président, Philippe Jahshan, analyse ...
Le 17 mai 2017 Ces dernières semaines, les rapports se sont multipliés pour parler évolution de modèles socio-économiques associatifs (Etude KMPG) ou différenciation entre associations et ...
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